Merci pour votre confiance en Just Russel, ensemble nous pouvons donner à votre animal la bonne nourriture adaptée à ses besoins.
Informations sur l’entreprise
Nom de la société : JUST RUSSEL BV
Numéro d’entreprise : 0735411735
Adresse du siège social : Baarledorpstraat 95 – 9031 Gand – Belgique
Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE JUST RUSSEL BV
1. Qui sommes-nous ?
(1) Just Russel BV est une jeune start-up en ligne dans le domaine de l’alimentation sur-mesure pour chats et chiens, dont le siège social est situé Baarledorpstraat 95 – 9031 Gand – Belgique et sera également désignée ci-après par « Just Russel » ou « nous ».
(2) Just Russel vend et livre des biens tels que de la nourriture et friandises pour animaux de compagnie (compléments) ou d’autres biens personnalisés, flexibles et livrés mensuellement (« box de repas pour animaux ») sur la base d’une adhésion.
(3) Just Russel propose également des boîtes d’essai personnalisées ainsi que des bons et des codes de réduction.
(4) La box d’aliments pour animaux basée sur l’adhésion, les produits supplémentaires et/ou les chèques-cadeaux, les bons et les codes de réduction sont également désignés ci-après par les termes » produits » ou » contrats « .
2. Applicabilité
(1) Ces conditions générales s’appliquent à tous les contrats (y compris les adhésions et les commandes séparées) que Just Russel conclut avec les clients. Le client est également désigné ci-après par les termes » client » ou « vous « .
(2) Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales. Nous vous informerons de toute modification prévue au moins sept (7) jours à l’avance. Si vous avez des objections à l’encontre des conditions modifiées, vous avez la possibilité de résilier votre contrat. Dans ce cas, vous pouvez le faire via votre compte ou via bonjour@justrussel.fr, en tenant compte du délai de modification, de pause et de résiliation. Vous pouvez facilement modifier, mettre en pause ou annuler votre box à tout moment. Le délai de modification est de sept (7) jours avant la première date de livraison prévue dans votre compte (ci-après dénommé : le « délai de modification »). Toutefois, si vous ne résiliez pas ou n’annulez pas le contrat (en temps voulu) et continuez à utiliser nos produits à partir de la date d’entrée en vigueur annoncée des conditions modifiées, les conditions modifiées s’appliqueront à votre contrat à partir de ce moment-là.
3. L’offre
(1) Les produits et/ou services proposés, y compris les prix indiqués, font l’objet d’une offre sans engagement que vous pouvez accepter.
(2) Notre offre contient la description la plus complète et la plus précise des produits et/ou services proposés. Cependant, nous ne pouvons pas empêcher qu’une erreur soit parfois commise et nous notons que les erreurs évidentes dans l’offre ne tiennent pas de Just Russel.
(3) Notre offre s’adresse aux utilisateurs en Belgique, aux Pays-Bas, en Allemagne et en France. Les produits commandés, tels que nos coffrets repas pour chiens, nos chèques cadeaux et/ou autres services, ne sont expressément pas destinés à la revente. Par conséquent, seules les commandes destinées à un foyer sont acceptées.
4. Conclusion du contrat
(1) Pour passer une commande, nous vous demandons de créer un compte afin de connaître votre animal afin que votre commande soit personnalisée et que vous puissiez y gérer vos préférences, ce qui vous permettra de passer des commandes plus rapidement et plus facilement par la suite. Dans votre compte, vous pouvez indiquer vos préférences. Si vous ne faites pas de choix de repas ou si vous ne modifiez pas vos préférences en temps voulu, vos repas seront automatiquement sélectionnés sur la base du régime le plus optimal pour votre animal. Vous pouvez également ajouter divers produits (supplémentaires) et/ou des repas supplémentaires à votre commande engendrant un coût additionnel.
(2) Après avoir créé un compte, vous pouvez remplir et confirmer le formulaire de commande (en ligne) mis à disposition par Just Russel dans le cadre de la procédure de commande. En remplissant le formulaire de commande (en ligne), vous soumettez un devis à Just Russel. La réception de l’offre soumise est immédiatement confirmée par voie électronique. Toutefois, cette confirmation de commande ne constitue pas automatiquement une approbation de l’offre et un accord n’est pas directement conclu.
(3) Just Russel se réserve le droit de refuser ou d’accepter l’offre sans en indiquer les raisons jusqu’à la date limite de modification. Un droit à la livraison des coffrets alimentaires pour animaux commandés et/ou des autres services commandés naît après le délai de modification et après acceptation par Just Russel. En tout état de cause, Just Russel peut refuser d’accepter une offre s’il existe une situation telle que décrite aux articles 3.3 et 13.2 des présentes Conditions Générales.
(4) Un accord peut être conclu pour une durée déterminée ou indéterminée.
(5) Vous devez être âgé de dix-huit (18) ans ou plus pour créer un compte Just Russel et passer une commande. Just Russel ne vend pas ou ne fournit pas de produits à des personnes âgées de moins de dix-huit (18) ans.
(6) Just Russel aime vous surprendre de temps en temps avec des produits supplémentaires, tels qu’un échantillon ou d’autres offres. Cependant, vous ne pouvez pas tirer de droits de la réception de produits supplémentaires, par exemple par leur promotion via nos canaux et/ou les médias sociaux.
5. Vos obligations
(1) Toutes les informations que vous fournissez à Just Russel à tout moment, par exemple pendant le processus de commande, doivent être actuelles et vraies. Votre mot de passe ne doit pas être divulgué à des tiers. Vous devez conserver votre mot de passe en lieu sûr et le protéger des personnes non autorisées et nous informer par écrit de toute perte ou transmission de celui-ci. Vous assumez l’entière responsabilité de toute utilisation abusive, par exemple toute utilisation illégale de votre mot de passe par un tiers, et de toute réclamation découlant de cette utilisation abusive. Just Russel n’est pas responsable de tout dommage résultant d’une information incorrecte et/ou de la perte de votre mot de passe et vous indemniserez Just Russel contre toute réclamation de tiers.
(2) Vous êtes tenu de lire attentivement et de respecter les étiquettes des produits, les instructions d’utilisation et les avertissements accompagnant les produits livrés. Just Russel n’est pas responsable de tout dommage causé par le non-respect des étiquettes des produits, des instructions et des avertissements relatifs aux produits et aux utilisateurs et vous indemniserez Just Russel contre toute réclamation de tiers.
6. Livraisons
(1) Les délais de livraison, tels qu’indiqués dans le compte client sur le site web, dans l’application track & trace ou dans l’e-mail de confirmation, sont indicatifs. Le jour et/ou le délai de livraison que vous avez choisi peut varier en raison de circonstances imprévues, de cas de force majeure ou de jours fériés, entre autres.
(2) Dans certains cas, Just Russel peut facturer un supplément pour une livraison dans un créneau horaire spécifique. Les frais supplémentaires qui sont facturés pour la livraison des produits que vous avez commandés seront toujours communiqués à l’avance lors du choix du créneau horaire.
(3) Quelques jours avant la livraison, vous recevrez un courriel indiquant un délai de livraison plus précis dans la plage horaire que vous avez choisie. Nous nous réservons le droit de livrer vos produits avec un écart d’un (1) jour. Malheureusement, nous ne pouvons pas garantir les délais de livraison. Toutefois, nous ne sommes pas responsables des retards de livraison.
(4) Nous nous réservons le droit de ne livrer le client qu’après le paiement du montant total de la commande. À cet égard, vous ne pouvez pas faire appel à des livraisons antérieures.
(5) Nous livrons partout en Belgique, aux Pays-Bas, en Allemagne et en France. Si le contrat concerne un chèque-cadeau, un bon d’achat ou un code de réduction, celui-ci sera envoyé par e-mail.
(6) Nous livrons à l’adresse que vous avez indiquée comme adresse de livraison dans votre compte client sur notre site web. Un changement d’adresse devient effectif pour la livraison si vous nous en avez informés avant la date limite de modification. Tous les frais occasionnés par une adresse erronée seront facturés au client. De même, les livraisons refusées seront facturées dans leur intégralité, sauf si vous les avez annulées avant la date limite de modification.
(7) Vous êtes tenu de veiller à ce que la livraison des produits à l’adresse de livraison que vous avez fournie et pendant la fenêtre de temps que vous avez spécifiée soit possible. Si la livraison n’est pas possible, vous êtes en défaut d’acceptation ; les frais et dommages éventuels sont alors à votre charge.
(8) Si la livraison personnelle des produits n’est pas possible, le contrat peut être rempli en offrant les produits aux voisins ou en les plaçant devant la porte de la maison. La livraison de cette manière se fait entièrement à vos risques et Just Russel n’est pas responsable de l’éventuelle détérioration ou disparition de vos produits. Le bon de livraison n’est pas contraignant et Just Russel peut s’en écarter, par exemple en cas de conditions météorologiques (extrêmes) dans lesquelles la qualité des produits ne peut plus être garantie ou dans d’autres cas de force majeure (§11(5)).
7. Prix et frais d’expédition
(1) Les prix s’entendent TTC (toutes taxes comprises) et comprennent les frais d’expédition en Belgique, aux Pays-Bas, en Allemagne ou en France, sauf indication contraire.
(2) Pour certains produits et/ou articles supplémentaires, un prix supplémentaire peut s’appliquer. Les prix supplémentaires sont indiqués et facturés lorsque vous choisissez les produits.
(3) Les créances de Just Russel sont immédiatement exigibles et payables.
(4) Pour le paiement, vous pouvez uniquement utiliser les options de paiement proposées avec votre commande. Vous êtes tenu de payer dans le délai de paiement convenu.
(5) Just Russel a le droit de modifier ses prix à tout moment, nous vous en informerons au moins quatorze (14) jours à l’avance. Si vous vous opposez au prix modifié, vous avez la possibilité de mettre fin à l’accord ou de l’annuler, par exemple en utilisant l’option de contact sur notre site web, en tenant compte du délai de modification. Toutefois, si vous ne résiliez pas le contrat et que vous continuez à utiliser nos produits et/ou services à partir de la date d’entrée en vigueur annoncée du prix modifié, les prix modifiés s’appliquent au contrat à partir de ce moment.
8. Paiement
(1) Les commandes seront facturées sur le mode de paiement que vous avez indiqué.
(2) Il est de votre responsabilité de vous assurer que les détails de votre méthode de paiement sont valides et à jour. Nous acceptons le prélèvement SEPA, Bancontact, la carte de crédit, le bouton de paiement KBC/CBC, Belfius Direct Net, iDEAL et ING Home’Pay.
(3) Seule la première livraison peut être payée via Bancontact, KBC/CBC Payment Button, Belfius Direct Net, iDEAL et ING Home’Pay. Si vous choisissez de payer via Bancontact, KBC/CBC Payment Button, Belfius Direct Net, iDEAL et ING Home’Pay lors du processus de commande, le montant de la première box alimentaire pour votre animal sera débité directement sur votre compte. Vous donnez également la permission à Mollie B.V. (agissant au nom de Just Russel) d’envoyer des prélèvements SEPA à votre banque afin de débiter votre compte.
(4) Si vous choisissez le paiement par carte de crédit au cours du processus de commande, le montant sera débité de votre carte de crédit de manière régulière.
(5) Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous disposez de fonds suffisants sur votre compte bancaire au moment du paiement.
(6) Si vous n’êtes pas d’accord avec un prélèvement SEPA tel que visé au §8(3) ou un paiement par carte de crédit tel que visé au §8(4), vous pouvez le faire annuler aux conditions convenues entre vous et votre banque. Contactez votre banque dans les deux (2) semaines qui suivent l’inscription au débit. Demandez les conditions à votre banque.
(7) Si un ordre de paiement ne peut être exécuté en raison de fonds insuffisants, de détails de paiement incorrect ou refusé et/ou d’autres litiges, les ordres peuvent tout de même être envoyés. Dans ce cas, Just Russel exécutera à nouveau le paiement. Nous nous réservons le droit de réclamer le montant en souffrance en effectuant à nouveau le paiement via le mode de paiement spécifié.
(8) Si les tentatives de réexécution du paiement n’aboutissent pas, nous nous réservons le droit de recouvrer la dette d’une autre manière, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers, et de récupérer auprès de vous les frais de recouvrement extrajudiciaires associés.
(9) Just Russel a le droit de suspendre l’exécution du contrat, comme la livraison des coffrets d’aliments pour animaux, si et aussi longtemps que vous, le client, n’avez pas rempli vos obligations de paiement (dans leur intégralité). En cas d’échec, le paiement doit être effectué dans un délai d’une semaine. Si ce n’est pas le cas, Just Russel est en droit de facturer des frais de rappel supplémentaires de 15 € par rappel.
9. 9. Suspension et annulation
(1) Just Russel commandera les produits pour votre contrat avant de vous les livrer.
Dans tous les cas, pour la mise en pause et l’annulation, afin d’éviter la commande (et donc l’obligation de livraison et de paiement) de la prochaine box d’aliments pour animaux et de tout produit supplémentaire, vous devez mettre en pause ou annuler le contrat avant la date limite de modification.
Si vous interrompez ou annulez l’accord avant la date limite de modification, vous ne recevrez aucun produit la semaine suivante. Le délai de modification s’applique également à toute autre modification de l’accord.
Pause
(2) Vous pouvez interrompre un contrat à tout moment. Cela signifie que vous pouvez reporter la prochaine livraison de vos produits. Vous devez nous notifier l’annulation de votre contrat via votre compte avant la date limite de modification.
Annulation
(3) Si vous avez conclu une adhésion qui implique la livraison mensuelle de la boîte d’aliments pour animaux, il s’agit d’un contrat à durée indéterminée. Vous pouvez résilier votre contrat à durée indéterminée à tout moment. Vous devez nous informer de l’annulation de votre contrat via votre compte avant la date limite de modification. La résiliation de l’accord sera alors effective.
(4) Si vous commandez un autre produit (supplémentaire) avec votre box d’aliments pour animaux ou une box d’aliments pour animaux seule, cela constitue également un accord pour une durée indéterminée. Toutefois, cet accord prendra fin lorsque l’abonnement au panier repas pour animaux sera résilié.
(5) Vous pouvez résilier le contrat de la même manière qu’il a été conclu ; en outre, vous pouvez le résilier à tout moment via l’une de nos options de contact sur notre site web ou via votre compte en ligne. Pour des raisons techniques, vous ne pouvez annuler que la première box d’aliments pour animaux que vous recevez via notre service client.
10. Bons d’achat, codes de réduction, chèques-cadeaux
(1) Just Russel propose des chèques-cadeaux, des codes de réduction et d’autres variantes de bons qui doivent être activés par e-mail pour que les clients de Just Russel puissent recevoir des produits. Une fois que le bon a été échangé via le site web, il ne peut plus être utilisé ou est invalide.
(2) Une box de nourriture pour animaux gratuite et/ou une réduction offerte est destinée à donner aux nouveaux clients l’occasion d’essayer Just Russel. Les codes de réduction et les bons d’achat ne s’appliquent qu’aux nouvelles adhésions à Just Russel, sauf indication contraire, par exemple une réduction destinée aux anciens clients. Si vous avez déjà une adhésion existante, le code de réduction et/ou le bon d’achat ne peuvent pas être utilisés. Il n’est possible de bénéficier d’une réduction qu’une seule fois par foyer. Un seul compte par foyer est autorisé.
(3) Just Russel détermine à sa propre discrétion si une personne est éligible pour une box de nourriture pour animaux gratuite et/ou une réduction et peut limiter les conditions ou la durée afin d’empêcher l’abus des coffrets de nourriture pour animaux gratuites et/ou des réductions. Nous effectuons des contrôles dans les foyers afin d’éviter tout abus des coffrets de nourriture pour animaux gratuites et/ou des réductions. Sur la base des données utilisées pour un accord existant ou récent, telles que votre nom, votre numéro de téléphone, votre adresse de livraison, votre adresse mail et/ou votre moyen de paiement, nous pouvons déterminer si vous êtes éligible pour la box d’aliments pour animaux gratuite et/ou la réduction.
(4) Certains produits et/ou services peuvent être exclus de la remise, tels que les produits ayant un prix supplémentaire, les produits individuels (supplémentaires), sauf mention contraire explicite.
(5) Les codes de réduction et les bons d’achat ne peuvent être utilisés que sur le site Internet de Just Russel et ne peuvent être utilisés qu’une seule fois. Les codes de réduction et les bons d’achat ne sont pas cumulables avec d’autres offres et ne sont pas échangeables contre de l’argent. Veuillez également noter que certains codes de réduction ne sont valables que sur un certain type de produits.
(6) Toute (tentative de) fraude ou autre acte non autorisé sera enregistré et entraînera le refus de l’utilisation de la période d’essai gratuite et/ou des codes de réduction. Just Russel a le droit de retirer ou d’invalider les codes de réduction et les bons d’achat si il le juge nécessaire pour quelque raison que ce soit.
(7) Les codes de réduction personnels (tels que le code du sac d’essai) ne peuvent être partagés publiquement avec des étrangers. Ces codes sont destinés à être partagés avec des amis, la famille ou des collègues. Il est donc interdit de partager ces codes publiquement avec des personnes pour lesquelles le client ne peut justifier d’une relation amicale, professionnelle ou familiale (par exemple, le partage des codes sur les publicités Just Russel). Par conséquent, les réductions éventuellement acquises ne seront pas valables. Just Russel se réserve également le droit de retirer le code personnel après une mauvaise utilisation.
(8) – Promotion « Essayez 2 semaines gratuitement sur www.justrussel.fr », hors frais de port de 5 €. Offre valable jusqu’au 7 mars 2022. Valable uniquement pour les aliments pour chiens et les nouveaux clients.
11. Responsabilité de Just Russel
(1) Just Russel n’est responsable des dommages matériels et/ou corporels subis par le client que lorsque ces dommages sont survenus comme la conséquence directe et exclusive de l’inexécution d’une obligation par Just Russel ou en cas d’imprudence intentionnelle ou délibérée de Just Russel ou de ses employés, étant entendu que seuls les dommages pour lesquels Just Russel est assuré peuvent être indemnisés ou auraient dû l’être en toute équité.
(2) La responsabilité de Just Russel pour les dommages indirects, y compris les dommages consécutifs, les pertes de bénéfices ou de revenus, les économies manquées, etc. est exclue.
(3) Just Russel ne sera jamais responsable de tout dommage résultant d’informations incorrectes fournies par vous et/ou de la perte de votre mot de passe, et vous indemniserez Just Russel contre toute réclamation de tiers.
(4) Just Russel ne sera jamais responsable de tout dommage résultant du non-respect des instructions et des avertissements relatifs aux produits et aux utilisateurs fournis par Just Russel, et vous indemniserez Just Russel contre toute réclamation de tiers.
(5) Just Russel ne sera jamais responsable des dommages résultant d’un cas de force majeure, ce qui inclut, mais n’est pas limité à : les grèves, les maladies, les incendies, les pannes chez Just Russel ou ses fournisseurs, les problèmes de transport, les conditions météorologiques, les violences, les émeutes ou les interventions de la police et/ou des pompiers. Par force majeure, il faut également entendre de telles circonstances imprévisibles de la part des tiers auxquels Just Russel fait appel pour l’exécution du contrat.
(6) Les règles de responsabilité des paragraphes précédents s’appliquent également à la responsabilité (personnelle) des organismes, employés et auxiliaires de Just Russel. Ils peuvent y faire appel.
12. Confidentialité
(1) Nous traitons vos données personnelles lors du traitement d’une commande. Pour vous informer de ce qu’il advient de vos données personnelles, nous utilisons une déclaration de confidentialité que vous pouvez trouver sur notre site web. Les questions sur la façon dont Just Russel traite vos données personnelles peuvent être adressées à bonjour@justrussel.fr.
(2) Si vous passez une commande, Just Russel utilise votre adresse e-mail pour vous proposer des produits et services similaires par e-mail. Si vous ne souhaitez plus recevoir de mails d’information, vous pouvez vous désabonner à tout moment ou modifier vos préférences. Vous pouvez le faire via le lien figurant en bas des e-mails ou via notre service client. Vous pouvez également vous désabonner via les paramètres de votre compte client. Pour de plus amples informations sur le marketing par courrier électronique et l’utilisation de vos données personnelles dans nos autres canaux de marketing, veuillez contacter bonjour@justrussel.fr.
13. Fraude
(1) Nous nous réservons le droit d’enquêter sur tout compte que nous soupçonnons d’activité inappropriée ou frauduleuse.
(2) Nous nous réservons le droit de bloquer ou de résilier votre commande, votre adhésion et/ou votre compte suite à une activité inappropriée ou frauduleuse.
14. Plaintes
(1) La qualité est très importante pour Just Russel et nous faisons tout notre possible pour éviter les plaintes. Chez Just Russel, nous avons une politique en matière de plaintes que vous pouvez demander à bonjour@justrussel.fr. Nous répondrons dans les cinq (5) jours ouvrables par une réponse substantielle à la plainte déposée.
(2) Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont nous avons traité votre plainte, vous pouvez la signaler via la plateforme ODR de la Commission européenne. Il s’agit d’une plateforme mise en place par l’UE pour tous les consommateurs de l’Europe.
15. Propriété intellectuelle
Notre site web et nos services sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Les droits sur, par exemple, les logos, logiciels, textes et images appartiennent à Just Russel et/ou à la partie dont nous avons obtenu une licence. Il n’est pas permis de rendre publiques des parties de notre site web ou de nos services, de les reproduire et/ou de les éditer sans notre autorisation explicite, autrement que pour un usage personnel.
16. Autres dispositions
(1) Le droit belge est exclusivement applicable à tous les contrats entre Just Russel et le client, auxquels s’appliquent ces conditions générales.
(2) Tous les litiges découlant de la convention entre Just Russel et vous, le client, seront exclusivement réglés par le tribunal de Gand.
(3) Si une disposition des présentes conditions générales ou du contrat est ou devient invalide, les autres dispositions restent valables. Dans ce cas, une nouvelle disposition remplacera la disposition invalide qui correspondra autant que possible à l’ancienne en termes de contenu, de portée et/ou d’objectif.
17. Garanties légales
(1) Just Russel reste responsable des défauts de conformité ou des vices cachés de la box d’aliments pour animaux dans les conditions prévues aux VI.2 et suivants du Code de droit économique.
18. Révocation
(1) Vous avez le droit de vous retirer du contrat dans les sept (7) jours suivant la livraison de votre première boîte sans donner de raisons. Vous ne paierez alors que les boîtes d’aliments pour animaux déjà livrées pendant ces sept (7) jours et les boîtes déjà programmées. Afin d’empêcher la commande (et donc l’obligation de livraison et de paiement) de la prochaine boîte d’aliments pour animaux et de tout produit supplémentaire, vous devez révoquer le contrat avant la date limite de modification.
(2) Vous avez également le droit de révoquer la commande de certains produits supplémentaires dans un délai de sept (7) jours à compter de la livraison de ces produits supplémentaires sans avoir à en indiquer les raisons. Les produits complémentaires dont la durée de conservation est limitée ne peuvent pas être révoqués. Les frais d’expédition pour le retour du produit sont à votre charge.
(3) Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire figurant à l’annexe I des conditions générales pour vous rétracter du contrat. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire à cette fin, mais vous n’êtes pas obligé de le faire.
Just Russel BV – Octobre 2022
Annexe I – Modèle de formulaire de résiliation
(ne remplissez et ne renvoyez ce formulaire que si vous souhaitez résilier votre contrat)
À:
Just Russel BV
Baarledorpstraat 95
9031 Gand
Belgique
bonjour@justrussel.fr
Je/Nous (*)____________________ notifie/notifions par la présente que je/nous (*) révoque/révoquons (*) notre contrat de vente des biens suivants/de fourniture du service suivant (*)____________________
Commandé le (*)____________________ /Reçu le (*)____________________
Nom/Noms du/des consommateur(s) ____________________ Adresse du/des consommateur(s) ____________________ Signature du/des consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est soumis sur papier)
____________________, ____________________
Date ____________________
(*) Rayer les mentions inutiles.